Commission scolaire de Montréal

Structure et comités

La commission scolaire est une structure intermédiaire entre le ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport du Québec (MELS) et les établissements scolaires.

Un territoire en plein coeur de l’île de Montréal

L’île de Montréal compte cinq commissions scolaires. Trois d’entre elles sont francophones : à l’ouest, la Commission scolaire Marguerite-Bourgeoys ; à l’est, la Commission scolaire de la Pointe-de-l’Île ; au centre, la Commission scolaire de Montréal. Des deux commissions scolaires anglophones, l’une est située à l’ouest de l’île : la Commission scolaire Lester-B.-Pearson et l’autre, à l’est : la Commission scolaire English-Montréal.

Considérée comme la plus importante commission scolaire francophone en Amérique du Nord, la CSDM couvre le coeur de l’île de Montréal. Elle comprend les arrondissements suivants :

  • Ahuntsic-Cartierville
  • Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
  • Le Plateau-Mont-Royal
  • Le Sud-Ouest
  • Mercier–Hochelaga-Maisonneuve
  • Rosemont–La Petite-Patrie
  • Ville-Marie
  • Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension
  • Ville de Westmount

À des fins électorales, ce territoire est découpé en 12 circonscriptions scolaires.

Comité consultatif des services aux élèves à besoins particuliers (CCSEHDAA)

Deux grandes responsabilités Institué dans chaque commission scolaire en vertu de la Loi sur l’instruction publique, le CCSEHDAA – Comité consultatif des services aux élèves à besoins particuliers a pour fonctions : De donner son avis à la commission scolaire sur la politique d’organisation des services éducatifs aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage De donner son avis à la commission scolaire sur l’affectation des ressources financières pour les services à ces élèves Le comité peut aussi donner son avis à la commission scolaire sur l’application du plan d’intervention à un élève handicapé ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage. Une composition représentative de toutes les parties prenantes Le Comité est composé des membres suivants : dix parents deux représentants des enseignants deux membres du personnel professionnel non enseignant deux membres du personnel de soutien un directeur […]

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